Le Conseil Municipal de NUCOURT s’est réuni en session ordinaire le mercredi 18 novembre 2020 à 19 h 13 à la Mairie. À l’ordre du jour : délégation de signature pour les documents afférents au transfert de la compétence assainissement au SIARP, transfert des résultats dans le cadre du transfert de la compétence assainissement, adoption du rapport sur le prix et qualité du service public d’eau potable 2019, adoption du rapport sur le prix et qualité du service public d’assainissement 2019, opposition au transfert de la compétence plan local d’urbanisme (PLU) à la Communauté de communes Vexin Centre, modification des statuts du syndicat intercommunal de la brigade de gendarmerie de Marines, désignation d’un délégué correspondant défense, nettoyage des fossés, devis broyeur à branches et élagage.
Conseil municipal de Nucourt du 18 novembre 2020
Présents : Frédéric AVIGNON, Serge CASTELLI, Bernard DEQUAIRE, Yann HELLEC, Aïcha IHMAD, Ghislaine JOURNÉE, Éric LEREBOUR, Thierry LEROY, Denise PÉROUELLE, Olivier PLAUDIN, Sandra SAUVÊTRE et Émilie VALLET.
Absents excusés : Philippe DARGENT donne pouvoir de vote à Émilie VALLET, Laure DUMONT COSTA donne pouvoir de vote à Denise PÉROUELLE, Yves TARIDEC donne pouvoir de vote à Émilie VALLET.
Ouverture de la séance à 19 h 13.
I – Délibérations
- Délégation de signature pour les documents afférents au transfert de la compétence assainissement au SIARP
- Transfert des résultats dans le cadre du transfert de la compétence assainissement.
- Adoption du rapport sur le prix et qualité du service public d’eau potable 2019
- Adoption du rapport sur le prix et qualité du service public d’assainissement 2019
- Opposition au transfert de la compétence plan local d’urbanisme (PLU) à la Communauté de communes Vexin Centre
- Modification des statuts du syndicat intercommunal de la brigade de gendarmerie de Marines
- Désignation d’un délégué correspondant défense
II – Questions diverses et informations
- Nettoyage des fossés
- Devis broyeur à branches
- Élagage
La séance est levée à 20 h 22.
