À l’ordre du jour de ce deuxième conseil municipal qui s’est tenu le 10 juin 2020 au sein de la salle communale du foyer rural : indemnités de fonction des élus, constitution des commissions communales, élection des membres de commissions communales, proposition des contribuables pour la désignation des commissaires siégeant à la commission communale des impôts indirects, élection des délégués dans les organismes extérieurs et détermination du nombre d’administrateurs du CCAS.
PRÉSENTS : Frédéric AVIGNON, Serge CASTELLI, Philippe DARGENT, Bernard DEQUAIRE, Laure DUMONT COSTA, Yann HELLEC, Aïcha IHMAD, Ghislaine JOURNÉE, Thierry LEROY, Éric LEREBOUR, Denise PÉROUELLE, Olivier PLAUDIN, Sandra SAUVÊTRE, Yves TARIDEC, Émilie VALLET
ABSENTS excusés : néant.
Ouverture de la séance à 20h39.
I. DÉLIBÉRATIONS
- Indemnités de fonction des élus
ARTICLE 1 – Détermination des taux
ARTICLE 2 – Détermination de la date d’exécution des indemnités des élus
ARTICLE 3 – Revalorisation
ARTICLE 4 – Crédits budgétaires - Constitution des commissions communales
ARTICLE 1 – Détermination du nombre de commissions et du nombre de siège à pourvoir
ARTICLE 2 – Nominations - Élection des membres de commissions communales
- Proposition des contribuables pour la désignation des commissaires siégeant à la commission communale des impôts indirects
- Élection des délégués dans les organismes extérieurs
- Détermination du nombre d’administrateurs du conseil d’administration du centre communal d’action social (CCAS)
La séance est levée à 21h54.
