Un Conseil Municipal s’est tenu en session ordinaire à NUCOURT le jeudi 17 novembre 2021 à 20 h 36 à la mairie. À l’ordre du jour, le vote de 8 délibérations et les interventions de Mme Émilie VALLET, M. LEREBOUR, Mme Denise PÉROUELLE, Mme Ghislaine JOURNÉE pour les question diverses.
PRÉSENTS : Frédéric AVIGNON, Serge CASTELLI, Philippe DARGENT, Aïcha IHMAD, Yann HELLEC, Ghislaine JOURNẾE, Denise PÉROUELLE, Olivier PLAUDIN, Éric LEREBOUR, Thierry LEROY, Émilie VALLET.
ABSENTS excusés : Bernard DEQUAIRE donne pouvoir de vote à Serge CASTELLI, Laure DUMONT COSTA donne pouvoir de vote à Aïcha IHMAD, Sandra SAUVÊTRE donne pouvoir de vote à Thierry LEROY, Yves TARIDEC donne pouvoir de vote à Émilie VALLET.
Ouverture de la séance à 20 h 36.
I – DÉLIBÉRATIONS
- Adoption du rapport sur le prix et qualité du service public d’eau potable pour 2020.
- Délégation de signature au maire pour convention avec le CIG relative à l’assistance technique pour l’instruction des demandes d’allocation pour perte d’emploi entre la commune de Nucourt et le centre interdépartemental de gestion de la grande couronne de la région Ile-de-France.
- Délégation de signature au maire pour avenant portant prolongation de la convention n°2019-890 relative au remboursement des honoraires des médecins de la commission de réforme et du comité médical interdépartemental et des expertises médicales du centre interdépartemental de la gestion de la grande couronne de la région Ile-de-France pour la mairie de Nucourt.
- Indemnités horaires pour travaux supplémentaires IHTS.
- Ouverture de crédits d’investissement 2022 avant le vote du budget primitif communal 2022.
- Admission des titres en non valeurs et des titres à annuler sur le budget prévisionnel de l’eau pour 2021.
- Décision modificative n°1 sur budget de la commune pour 2021.
- Décision modificative n°1 sur le budget de l’eau et assainissement pour 2021.
II – QUESTIONS DIVERSES
- Intervention de Madame Émilie VALLET
- Intervention de Monsieur Éric LEREBOUR
- Intervention de Madame Denise PÉROUELLE
- Intervention de Madame Ghislaine JOURNÉE
La séance est levée à 23 h 36.
