Compte-rendu du conseil municipal du 18 janvier 2022

Le 18 janvier 2022, un Conseil Municipal s’est tenu en session ordinaire à la mairie de Nucourt. À l’ordre du jour, le vote de six délibérations et les interventions de Mme VALLET, M. LEREBOUR, M. DEQUAIRE, Mme JOURNÉE, M. DARGENT et M. AVIGNON pour les question diverses.

PRÉSENTS : Laure DUMONT COSTA, Serge CASTELLI, Philippe DARGENT, Denise PEROUELLE, Olivier PLAUDIN, Sandra SAUVÊTRE, Émilie VALLET, Frédéric AVIGNON, Aïcha IHMAD, Bernard DEQUAIRE, Ghislaine JOURNÉE, Éric LEREBOUR, Thierry LEROY. 

ABSENTS excusés : Yann HELLEC donne pouvoir de vote à Émilie VALLET, Yves TARIDEC donne pouvoir de vote à Émilie VALLET. 

Ouverture de la séance à 20h38. 

I – DÉLIBÉRATIONS 

1/ Décision modificative n°2 sur le budget de la commune pour 2021

2/ Acceptation d’une demande de remise gracieuse pour remboursement sur IHTS 

3/ Acquisition foncière et désignation d’une étude notariale 

4/ Approbation de la modification des statuts du syndicat intercommunal d’assainissement autonome (SIAA) 

5/ Signature du contrat de relance (CRL) entre la communauté de communes de Vexin Centre, l’État et la commune de Nucourt 

6/ Décision modificative n°3 sur le budget de la commune pour 2021 

II – QUESTIONS DIVERSES 

Interventions de Madame Émilie VALLET, Éric LEREBOUR, Bernard DEQUAIRE, Ghislaine JOURNÉE, Philippe DARGENT et Frédéric AVIGNON.

La séance est levée à 22 h 54.