Compte-rendu du conseil municipal du 4 avril 2023

Le conseil municipal de Nucourt s’est réuni à la mairie de Nucourt le mardi 4 avril 2023 sous la présidence de la Maire Madame Émilie VALLET.

Présents : Bernard DEQUAIRE, Serge CASTELLI, Philippe DARGENT, Yann HELLEC, Aïcha IHMAD, Ghislaine JOURNÉE, Olivier PLAUDIN, Éric LEREBOUR, Thierry LEROY, Sandra SAUVÊTRE, Yves TARIDEC, Émilie VALLET.

Absents excusés : Frédéric AVIGNON donne pouvoir de vote à Émilie VALLET, Denise PÉROUELLE donne pouvoir de vote à Ghislaine JOURNÉE.

Absents : Laure COSTA

Ouverture de la séance à 20 h 39.

I   –   DÉLIBÉRATIONS

  1. Budget Eau assainissement – approbation du compte de gestion 2022
  2. Budget Eau assainissement – approbation du compte administratif 2022
  3. Budget de l’eau – assainissement – affectation des résultats 2022
  4. Définition du prix de l’eau et de l’assainissement pour le budget primitif de 2023
  5. Budget primitif Eau – exercice 2023
  6. Budget Commune – approbation du compte de gestion 2022
  7. Budget de la Commune – approbation du compte administratif 2022
  8. Budget de la commune – affectation des résultats 2022
  9. Taux d’imposition communaux pour 2023
  10. Attribution de subvention aux associations pour l’année 2023
  11. Exercice du droit à la formation des élus municipaux et fixation des crédits affectés
  12. Budget primitif commune – exercice 2023
  13. Participation communale aux cartes de transport scolaire pour l’année 2023-2024
  14. Approbation du projet pour la rénovation de l’éclairage public et autorisation à déposer des demandes de subvention auprès de la préfecture, du département et de la région Ile de France
  15. Changement de numérotation – 11 bis rue de la Boutrolle parcelle B816

II –   QUESTIONS DIVERSES

Intervention d’Émilie VALLET.