Le Conseil Municipal de NUCOURT s’est réuni en session ordinaire le mercredi 8 juillet 2020 à 20h30 à la Mairie. À l’ordre du jour : affectation du résultat 2019 du budget eau et assainissement, prix de l’eau pour 2020, admission des titres en non valeurs et des titres à annuler sur le budget prévisionnel de l’eau pour 2020, budget eau: vote du budget primitif pour 2020, budget communal: affectation du résultat, taux d’imposition communaux pour 2020, admission des titres en non valeurs et des titres à annuler sur le budget prévisionnel de la commune pour 2020, subventions attribuées aux associations pour 2020, exercice du droit à la formation des élus, budget communal : vote du budget primitif pour 2020, prime COVID, élection des délégués au syndicat du SIERC, élection des délégués au syndicat du SIAEP du Vexin Ouest, élection des administrateurs élus du CCAS, élection du délégué élu au CNAS, approbation de l’adhésion de la CCVC au SMSO pour les compétences Gemapi et ruissellement.
PRÉSENTS : Philippe DARGENT, Laure DUMONT COSTA, Yann HELLEC, Ghislaine JOURNÉE, Aicha IHMAD, Denise PÉROUELLE, Olivier PLAUDIN, Sandra SAUVÊTRE, Yves TARIDEC, Émilie VALLET.
ABSENTS excusés : Frédéric AVIGNON donne pouvoir de vote à Émilie VALLET, Serge CASTELLI donne pouvoir de vote à Olivier PLAUDIN, Bernard DEQUAIRE donne pouvoir de vote à Yves TARIDEC, Éric LEREBOUR donne pouvoir de vote Ghislaine JOURNÉE, Thierry LEROY donne pouvoir de vote à Sandra SAUVÊTRE.
Ouverture de la séance à 20 h 41
I. DÉLIBÉRATIONS
- Affectation du résultat du budget eau et assainissement 2019
- Définition du prix de l’eau et de l’assainissement pour le budget primitif de 2020
- Admission des titres en non valeurs et des titres à annuler sur le budget prévisionnel de l’eau pour 2020
- Budget Primitif Eau-asst – Exercice 2020
- Budget de la commune – Affectation des résultats 2019
- Taux d’imposition communaux pour 2020
- Admission des titres en non valeurs et en créances éteintes sur le budget prévisionnel de la commune pour 2020
- Attribution de subvention aux associations pour l’année 2020
- Exercice du droit à la formation des élus municipaux et fixation des crédits affectés
- Budget Primitif Commune – Exercice 2020
- Attribution de la prime COVID
- Élection des délégués au syndicat intercommunal d’électricité, des réseaux de câbles du Vexin (SIERC)
- Élection des délégués au syndicat intercommunal d’alimentation en eau potable du Vexin Ouest (SIAEP)
- Élection des administrateurs élus au CCAS
- Élection du délégué élu au CNAS
- Approbation de l’adhésion de la CCVC au SMSO pour les compétences GEMAPI et ruissellement
Il. QUESTIONS DIVERSES
Madame le Maire fait part des rencontres qui ont eu lieu avec :
- Enedis
- Le SIARP
- Le SIAEP
La séance est levée à 23 h 40.
