Nucourt
commune du Vexin Français

Conseil municipal – 8 juillet 2020

08.07.2020 20:30 - 08.07.2020 22:30
Salle communale du Foyer Rural, Nucourt Salle communale du Foyer Rural, Nucourt

Le conseil municipal de Nucourt se réunira en session ordinaire le mercredi 8 juillet 2020 à la salle du conseil de la mairie, rue de la Boutrolle à partir de 20 h 30.

La séance se tiendra en présence du public, mais avec un nombre limité à deux places afin de respecter les conditions de sécurité sanitaires et conformément à la circulaire du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales.

Ordre du jour et délibérations :

  1. Affectation du résultat 2019 du budget eau et assainissement.
  2. Prix de l’eau pour 2020.
  3. Admission des titres en non valeurs et des titres à annuler sur le budget prévisionnel de l’eau pour 2020.
  4. Budget eau : vote du budget primitif pour 2020.
  5. Budget communal: affectation du résultat.
  6. Taux d’imposition communaux pour 2020.
  7. Admission des titres en non valeurs et des titres à annuler sur le budget prévisionnel de la commune pour 2020.
  8. Subventions attribuées aux associations pour 2020.
  9. Exercice du droit à la formation des élus.
  10. Budget communal : vote du budget primitif pour 2020.
  11. Prime COVID.
  12. Élection des délégués au syndicat du SIERC.
  13. Élection des délégués au syndicat du SIAEP du Vexin Ouest.
  14. Élection des administrateurs élus du CCAS.
  15. Élection du délégué élu au CNAS.
  16. Approbation de l’adhésion de la CCVC au SMSO pour les compétences Gemapi et ruissellement.
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